Nouvelle-Calédonie - Délibération 1990 n°90-65/API du 20 juillet 1990 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, mise à jour le 14 décembre 2005
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Description
Délibération de l’assemblée de province des îles Loyauté
n° 90-65/API du 20 juillet 1990 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, mise à jour le 14 décembre 2005.
n° 90-65/API du 20 juillet 1990 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, mise à jour le 14 décembre 2005.
Auteur(s)
Date
Format
pdf
Langue
français
Type
Couverture géo.
Citer ce document
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, “Nouvelle-Calédonie - Délibération 1990 n°90-65/API du 20 juillet 1990 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, mise à jour le 14 décembre 2005,” Documentation Ifrecor, consulté le 24 avril 2024, http://ifrecor-doc.fr/items/show/957.