- Collection: Documents juridiques (Nouvelle-Calédonie)
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Nouvelle-Calédonie - Arrêté n°3/AEM relatif aux conditions de déballastage des navires dans les eaux territoriales de la Nouvelle-Calédonie
Arrêté n°3/AEM relatif aux conditions de déballastage des navires dans les eaux territoriales de la Nouvelle-Calédonie.
Date: 2006
Nouvelle-Calédonie - Délibération 1990 n°90-65/API du 20 juillet 1990 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, mise à jour le 14 décembre 2005
Délibération de l’assemblée de province des îles Loyauté
n° 90-65/API du 20 juillet 1990 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, mise à jour le 14 décembre 2005.
n° 90-65/API du 20 juillet 1990 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, mise à jour le 14 décembre 2005.
Auteur(s): Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Date: 2005
Nouvelle-Calédonie - Dossier de textes juridiques relatifs à l'inscription par l'UNESCO du site 1 "Grand lagon sud"
Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 1 "Grand lagon sud".
Auteur(s): Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Date: 2002
Nouvelle-Calédonie - Dossier de textes juridiques relatifs à l'inscription par l'UNESCO du site 2 "Zone côtière ouest"
Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 2 "Zone côtière ouest".
Auteur(s): Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Date: 2002
Nouvelle-Calédonie - Dossier de textes juridiques relatifs à l'inscription par l'UNESCO du site 3 "Zone côtière nord-est"
Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 3 "Zone côtière nord-est".
Auteur(s): Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Date: 2002
Nouvelle-Calédonie - Dossier de textes juridiques relatifs à l'inscription par l'UNESCO du site 4 "Grand lagon nord"
Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 4 "Grand lagon nord".
Auteur(s): Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Date: 2002
Nouvelle-Calédonie - Dossier de textes juridiques relatifs à l'inscription par l'UNESCO du site 6 "Atoll d'Ouvéa et Beautemps-Beaupré"
Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 6 "Atoll d'Ouvéa et Beautemps-Beaupré".
Auteur(s): Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Date: 2002
Nouvelle-Calédonie - Dossier de textes juridiques relatifs à la réglementation de la pêche en Nouvelle-Calédonie
Dossier contenant plusieurs textes juridiques parus dans le Journal Officiel de la Nouvelle-Calédonie, dans le cadre de la réglementation de la pêche en Nouvelle-Calédonie.
Auteur(s): Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Date: 2006
Nouvelle-Calédonie - Dossier de textes juridiques relatifs au dossier d'inscription par l'UNESCO de sites en Nouvelle-Calédonie
Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO de sites (lagons) en Nouvelle-Calédonie.
Auteur(s): Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Date: 2004