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Dossier contenant plusieurs textes juridiques parus dans le Journal Officiel de la Nouvelle-Calédonie, dans le cadre de la réglementation de la pêche en Nouvelle-Calédonie.

Date: 2006

Arrêté n°3/AEM relatif aux conditions de déballastage des navires dans les eaux territoriales de la Nouvelle-Calédonie.

Date: 2006

Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO de sites (lagons) en Nouvelle-Calédonie.

Date: 2004

Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 6 "Atoll d'Ouvéa et Beautemps-Beaupré".

Date: 2002

Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 4 "Grand lagon nord".

Date: 2002

Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 3 "Zone côtière nord-est".

Date: 2002

Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 2 "Zone côtière ouest".

Date: 2002

Dossier contenant plusieurs textes juridiques dans le projet d'inscription par l'UNESCO du site 1 "Grand lagon sud".

Date: 2002

Compte-rendu de la réunion du comité local IFRECOR du 15 novembre 2006 à l'assemblée de la province Sud.

Date: 2006

Compte-rendu de la réunion du comité local IFRECOR du 4 avril 2006 à Lifou.

Date: 2006

Compte-rendu de la réunion du comité local IFRECOR du 1 juin 2005. Les thèmes abordés lors de la réunion sont :
- Le bilan de l’activité 2004 de l’IFRECOR
- Le projet d’inscription au patrimoine mondial des récifs coralliens, sa…

Date: 2005

Compte-rendu de la réunion du comité local IFRECOR du 25 février 2004.

Date: 2004

Compte-rendu du comité local IFRECOR du 10 octobre 2003.

Date: 2003

Compte-rendu de la réunion du comité local de l’IFRECOR du 5 mars 2003 à Koné.

Date: 2003

Arrêté de 2005 portant création, composition du comité local IFRECOR Mayotte et nomination de ses membres. Il abroge l’arrêté n° 44/DAF du 16 août 1999 portant création et composition du comité local IFRECOR Mayotte.

Auteur(s): Préfet de Mayotte

Date: 2005

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